Le licenciement économique

Le licenciement économique, individuel ou collectif, concerne chaque année en France plusieurs dizaines de milliers de salariés.

Quelles sont les étapes préalables à une restructuration d’entreprise ? Comment conduire la procédure de licenciement collectif  ? Quels sont les pièges à éviter ? Que faut-il faire en cas de blocage ? Comment fonctionne un plan de départs volontaires ? Que doit prévoir un plan de sauvegarde de l’Emploi ? Quelles sont les aides de l’État ?

L’ouvrage de Sylvain NIEL répond d’une façon à la fois exhaustive et très pratique à toutes les questions que les différents acteurs d’une procédure peuvent se poser. Une approche juridique et réglementaire nourrie de nombreux cas concrets et de modèles opérationnels qui sera d’une très grande utilité aux décideurs et managers, à leur service juridique et DRH, mais aussi aux partenaires sociaux et aux avocats…

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Le Lamy Social 2010 est arrivé!

Cette édition 2010 du Lamy Social est résolument axée sur les problématiques actuelles liées à la crise et à la reprise et sur l’approfondissement des grandes réformes du Droit du travail.

Il a, dans cet esprit, été procédé à une remise à plat et à une restructuration complète, assortie d’explications claires et détaillées, de tout ce qui concerne :

• les licenciements économiques (GPEC, ruptures alternatives, motif économique de licenciement, procédures, reclassements, ordre des  licenciements, mesures d’accompagnement et priorité de réembauchage, contrôle judiciaire et sanction, soit huit chapitres au lieu de quatre dans la précédente édition). Bernard Boubli aborde en les clarifiant des questions qui ne sont traitées nulle part ailleurs, telles que l’articulation entre GPEC, plans de départs volontaires, reclassement interne et externe et ordre des licenciements ;
• le chômage partiel (assorti de développements conséquents sur le nouveau dispositif de l’activité partielle de longue durée) ;
• la flexisécurité (portabilité des garanties de prévoyance, nouveau droit de la formation professionnelle, travail à l’étranger et clauses de mobilité) ;
• l’égalité des rémunérations ;
• la prévention des risques psycho-sociaux ;
• le travail du dimanche ;
• les rachats des temps de repos ;
• les seniors (plan d’action, départ et mise à la retraite, poursuite ou reprise d’activité après l’âge de la retraite).
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Licenciement économique : le point sur les dernières évolutions

À l’heure où la crise économique s’installe, la thématique des réductions d’effectifs se pose dans les entreprises avec une grande acuité.
Plan de départ volontaire ou plan de sauvegarde de l’emploi : quel choix opérer ? Comment mener à bien de telles procédures ? Quels sont les écueils et les chausse-trappes à éviter ? Quels sont les derniers développements de la jurisprudence de la chambre sociale de la Cour de cassation ?
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