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Marques et Internet

Lamyx — Mon, 19 Dec 2011 15:58:57 +0000

Ce nouvel ouvrage de la Collection Lamy Axe Droit, devrait intéresser un large public, juristes et étudiant, puisqu’il est consacré à la protection, la valorisation et la défense des marques sur Internet.

Une première partie est consacrée à l’histoire de l’Internet, de sa naissance à son développement foudroyant.

La deuxième partie traite plus spécialement de la publicité sur les moteurs de recherche et principalement du cas des « Google AdWords », à la lumière des nombreuses décisions de jurisprudence récemment rendues.

Dans la troisième partie, l’auteur, après avoir retracé l’histoire de la révolution que constituent les réseaux sociaux, analyse les nombreux problèmes nouveaux que leur émergence a provoqués. L’auteur présente aussi bien le nouveau management des risques d’atteinte à la marque ou au logo sur les réseaux sociaux que la jurisprudence existante en cas d’atteinte, qu’elle soit extrajudiciaire ou judiciaire.

Toutes les dernières avancées des droits français et international sur la protection et la défense des marques sur l’Internet tant au niveau du Web 1.0 que du Web 2.0 sont au coeur du présent ouvrage.

Toutes les réponses juridiques à la contrefaçon

Lamyx — Fri, 17 Dec 2010 08:55:20 +0000

Le nombre de marchandises contrefaisantes saisies par la Douane française explose (En 2009, plus de 7 millions, soit plus de 40% par rapport à 2007).

Produit contrefait, produit contrefaisant, produit pirate, faux,… il faut bien différencier les termes et les définitions ! C’est d’abord ce que propose l’auteur, Tania Kern, dans cet ouvrage.
Pour pouvoir réagir rapidement et efficacement, les entreprises et leurs avocats trouveront aussi avec précision dans cette nouvelle parution Lamy Axe Droit, l’ensemble des dispositifs douaniers et actions judiciaires, qui leur permettront d’instruire leurs dossiers dans la lutte contre la contrefaçon. Un fléau qui touche tous les secteurs et se propage encore plus vite avec Internet.

Droit et expertise des contrats informatiques

Lamyx — Mon, 19 Jul 2010 13:29:36 +0000

Cet ouvrage offre une approche originale et nouvelle de la matière qui intéressera tant les juristes et avocats que les professionnels de l’informatique dans la mesure où son auteur parvient à une saine adéquation entre le droit et la technique. Ainsi, une typologie des principaux contrats informatiques est proposée pour permettre au lecteur de se familiariser avec les risques inhérents à l’informatique. Il s’agit donc de prévenir tout litige en adaptant préalablement le contrat aux besoins du client. Les clauses relatives aux contrats informatiques tels que le contrat de développement de logiciel, le contrat clés en main, le contrat d’ASP, le contrat d’infogérance, le contrat d’intégration (ERP), ou encore le contrat de maintenance sont analysés et éclairés par la jurisprudence, ou encore expliqués par des schémas.

Un chapitre est ainsi entièrement consacré aux principaux contrats spécifiques à l’Internet : contrat de fourniture d’accès, contrat de conception de site Web, contrat de cession de nom de domaine, contrat de référencement, contrat d’hébergement, ou encore contrat de vente en ligne. Enfin, la question de la protection des données informatiques, personnelles comme professionnelles, est abordée tant d’un point de vue technique que juridique.

L’auteur, Hubert Bitan, est Docteur en droit, Ingénieur télécoms et informatique, Expert en informatique agréé par la Cour de cassation, Expert près la Cour d’appel de Paris et les Cours administratives d’appel de Paris et de Versailles, Chargé d’enseignement à l’Université Panthéon-Assas (Paris II).

En savoir plus sur cet ouvrage

Le premier ouvrage à jour sur Hadopi

Lamyx — Tue, 16 Mar 2010 15:30:31 +0000

Le 11 mars est paru Lutte contre le téléchargement illégal, par Emmanuel Derieux et Agnès Granchet, à l’occasion du lancement de la nouvelle collection Lamy Axe Droit.

Les lois DADVSI, du 1er août 2006, HADOPI, du 12 juin 2009, et HADOPI 2, du 28 octobre 2009, ont constitué des épisodes d’un long et tumultueux feuilleton législatif. Cet ouvrage, le premier à jour sur Hadopi, fait état des arguments et des points de vue échangés sur la question, dans une controverse loin d’être close. Il présente aussi les différents dispositifs et pose la question de leur application, loin d’être garantie.

Très complet, cet ouvrage s’impose comme une référence indispensable pour tous les acteurs du Web et leurs conseils, face au développement de l’Internet et du e-business.

L’ouvrage intitulé Droit des créations immatérielles rédigé par Hubert Bitan, s’attache, lui, aux développements juridiques et techniques de la lutte contre la contrefaçon des biens immatériels et fournit au lecteur un panorama complet des problématiques juridiques posées aux acteurs du numérique, telle la brevetabilité des logiciels, le peer to peer, le statut juridique de l’adresse IP ou encore la responsabilité des acteurs du Web 2.0. (Fournisseurs d’accès, internautes…).

Pour se procurer ces ouvrages

Pour rester connecté au droit des nouvelles technologies

Lamyx — Tue, 28 Apr 2009 08:15:25 +0000

Parution de l’édition 2009 du Lamy droit de l’informatique et des réseaux ! C’est à nouveau une édition très substantiellement enrichie qui vous est proposée. De fait, l’actualité dans nos matières a été fort dense. Pour s’en tenir au dernier texte d’importance paru, on retiendra la loi du 4 août 2008 de modernisation de l’économie (dite « LME »), dont certaines de ses dispositions nous intéressent directement, comme celles qui visent à renforcer la protection des consommateurs, à développer l’accès au très haut débit et au numérique ou celles qui précisent la compétence judiciaire en matière de droits d’auteur et de droits voisins.
Par ailleurs, des problématiques juridiques ont été largement renouvelées et ont donné lieu à des décisions des plus contradictoires. Il en est ainsi, plus spécialement, de la détermination de la qualification des prestataires de l’internet (des plates-formes de partage, de contenu ou des plates-formes de commerce électronique) et du régime de responsabilité qu’il convient en conséquence de leur appliquer.
D’autres questions ont également surgi, liées, par exemple, à de nouveaux services comme le service gratuit de magnétoscope numérique en ligne.
L’actualité des semaines à venir devrait également être des plus riches avec l’adoption dans les prochains jours du projet de loi « Création et internet » – dit « HADOPI » – destiné à lutter contre le piratage sur Internet.
Nous en avons fait état largement dans les derniers numéros de la Revue Lamy Droit de l’Immatériel et en rendrons compte au plus près dans les prochains.
Le nouveau millésime du Lamy droit de l’informatique et des réseaux est accompagné de son Guide pratique refondu ainsi que de l’édition 2009 du Code annoté Lamy droit de l’immatériel, édition qui a été entièrement revue et notablement étoffée. L’ensemble des parties ont été restructurées et sont désormais annotées par dix spécialistes de renom. De plus, elle intègre les importantes lois du 5 mars 2009 qui réforment profondément le statut de la communication audiovisuelle.

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