La société accueille désormais des formes plurielles de vie de couple qui obligent le juriste à revoir les fondements de la famille. Les familles recomposées qui élèvent en couple les enfants issus d’une précédente union se posent des questions parfaitement légitimes, mais dont les réponses juridiques ne sont pas clairement définies.

Parmi elles, les droits du beau-parent et l’organisation patrimoniale de la famille recomposée.

Cet ouvrage, clair et complet, donne des clefs aux praticiens du droit ou aux travailleurs sociaux que sollicitent les familles vivant des expériences de recompositions familiales. Il fait le point sur les acquis, dans leurs dimensions personnelle et matérielle, mais fait aussi apparaître les difficultés du quotidien. Faute de textes spécifiques, des stratégies doivent être développées pour encadrer les recompositions familiales. Familles recomposées en propose une utile synthèse.

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L’accession au logement, sa détention et sa préservation posent de nombreuses difficultés auquel cet ouvrage apporte des réponses pratiques et complètes.

Destiné aussi bien bien aux acheteurs, vendeurs, locataires, qu’au propriétaires bailleurs et leur conseils, La Famille et son logement est rédigé par Nathalie Couzigou Suhas, entourée de praticiens et pédagogues. Elle réalise une synthèse unique de toutes les problématiques et leurs solutions intéressant le couple, sa famille et son toit.

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Cet ouvrage pratique, s’adresse non seulement aux professionnels du droit et de l’enfance, mais aussi aux parents. Pratique et concret, il donne des réponses précises sur l’étendue des droits et des obligations des enfants.

Sont étudiés en particulier, la filiation, l’état de l’enfant (personnalité juridique, capacité, etc.), les droits et devoirs des mineurs, la protection familiale de l’enfant (autorité parentale) et celle substitutive en cas de défaillance familiale (tutelle, pupille de l’État, etc.) ainsi que les droits des enfants plus faibles, handicapés, étrangers ou hospitalisés.

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La fiscalité des successions a, comme chaque année, été mise à jour au regard de la dernière loi de finances pour 2010. Quant au droit fiscal des libéralités, il a été enrichi des jurisprudences récentes ainsi que des derniers avis rendus par le comité de l’abus de droit.

Naissance et dénouement des successions : L’étude consacrée à l’acceptation de la succession, outre l’intégration des dernières jurisprudences, connaît de nouveaux développements consécutifs à la publication de l’arrêté du 9 novembre 2009 relatif à la publication par voie électronique de la déclaration d’acceptation faite par l’héritier. En matière de partage, au stade de la demande ou bien de la réalisation de ce partage, la Cour de cassation n’a de cesse de rappeler les règles à respecter. Nous avons tenu à vous informer de ces nombreuses décisions.

Donations et testaments : Une jurisprudence abondante est également venue enrichir les études relatives aux charges des donations et des testaments, à la révocation des donations et à l’exécution des testaments. En outre, ont été insérés de nouveaux développements sur les donations graduelles et résiduelles.

Le droit des assurances intégralement actualisé : L’étude consacrée au cadre technique du contrat d’assurance vie a été actualisée, comme celle relative à l’assurance vie et au droit patrimonial de la famille. Cette dernière a également été enrichie de nouveaux développements découlant des conséquences du célèbre arrêt « Praslicka ». Enfin, les études se rapportant au régime fiscal de la transmission du contrat d’assurance vie par décès et au pacte de tontine ont également été mises à jour.

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