Le Lamy droit des médias et de la communication a connu une actualisation riche de ses études sur la dimension internationale du droit d’auteur à la lumière des derniers textes communautaires et des récentes décisions les plus marquantes de la CJCE. De même, les études sur la télévision ont été refondues au vu des lois du 5 mars 2009 qui ont profondément modifié le statut de la communication audiovisuelle.
Lire la suite
Si vous ne connaissez pas encore le Lamy Patrimoine, il est grand temps de le découvrir. En effet, avec la mise à jour de mai 2009 , les études « Barèmes et taux en matière patrimoniale », « Défiscalisation immobilière », « Donation – règles générales », « Location meublée », « Stratégies patrimoniales d’optimisation des ressources », et les aspects fiscaux de l’étude « Divorce » ont été actualisés ; ils intègrent notamment dans leurs développements les nouvelles dispositions fiscales instaurées par la loi de finances pour 2009 et par la loi de finances rectificative pour 2008. Les études relatives « Majeur incapable », « Mineur » ont également été enrichies au regard des nouvelles dispositions de la loi du 5 mars 2007, entrées en vigueur le 1er janvier dernier.
Lire la suite
La nouvelle édition du Lamy Social vient de paraître et constitue un millésime tout à fait exceptionnel. Elle intègre toutes les grandes réformes intervenues depuis l’édition 2008.
En effet, l’année écoulée a modifié en profondeur notre droit social et a bouleversé pratiquement la plupart des repères habituels. Du jamais vu, en si peu de temps !
Lire la suite
Ce principe, admis en droit anglo-saxon sous le nom curieux d’estoppel et longtemps rejeté par le droit français, vient d’être consacré en procédure civile par un arrêt de l’Assemblée plénière de la Cour de cassation du 27 février 2009. Gardant un œil attentif aux conditions d’application de cette règle, la Haute cour laisse tout de même entrevoir ses limites.
Lire la suite
20 ans, bel âge pour un ouvrage ! Si le Lamy Associations n’a pas pris une ride, c’est qu’il est et restera l’ouvrage leader en matière d’information juridique et technique à destination des associations, mais aussi de leurs conseils et de leurs partenaires de droit privé ou de droit public.
Lire la suite
Le Lamy Fiscal 2009 intègre l’ensemble des modifications fiscales intervenues en 2008, et en particulier celles résultant de la loi de modernisation de l’économie (loi LME) et des lois de finances de fin d’année : suppression progressive de l’IFA, exonération de taxe professionnelle pour les investissements nouveaux, création d’un crédit d’impôt intéressement, aménagement et plafonnement des niches fiscales (investissements Outre-mer dispositifs Robien, Borloo, Malraux etc.),
Lire la suite
Vous êtes abonné de longue date à un de nos ouvrages (Lamy ou Liaisons), et peut être ne connaissez-vous pas la fonction e-Pass ? Ou bien vous la connaissez, mais vous ne savez pas vraiment à quoi elle sert ? C’est dommage, car le e-Pass possède une vraie valeur ajoutée.
Tout d’abord, il faut savoir que le e-Pass est le module d’actualisation en ligne des ouvrages. Même si vous n’êtes pas abonné à une version Internet.
Lire la suite
© Lamyblog.fr -